Le schéma de Cohérence Territoriale de la Boucle du Rhône en Dauphiné a été approuvé le 03 octobre 2019. Il a fait l’objet d’une modification simplifiée approuvée par délibération du 30 novembre 2023.
Le SCoT est composé :
- D’un rapport de présentation : c’est le diagnostic du territoire qui permet d’identifier ses forces et faiblesses. Il justifie les choix retenus pour établir le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO).
- D’un PADDqui expose le projet politique porté par les élus. Il fixe les grands objectifs que devront poursuivre les politiques locales d’urbanisme en matière d’habitat, de déplacements, d’environnement, ou encore d’économie.
- D’un DOO (comprenant un Document d’Aménagement Artisanal et Commercial) qui est la traduction concrète du PADD et lui confère une valeur prescriptive. Il constitue une sorte de « boîte à outils » du SCoT : les documents et projets d’urbanisme (Plans Locaux d’Urbanisme, Programme Local de l’Habitat, autorisations commerciales…) doivent être compatibles avec ses orientations.
L’ensemble des documents qui compose le SCoT sont disponibles en téléchargement ci-dessous.
Le rapport de présentation est disponible en deux volumes téléchargeables :
